Marque enregistrée - Marque en vigueur

REEECYC'LAB
ECO-SYSTEMES, Société par actions simplifiée à capital variable

Numéro de dépôt :
4241824
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
REEECYC\'LAB de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque REEECYC'LAB

Déposée le 19 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REEECYC'LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 12 Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AT MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque REEECYC'LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REEECYC'LAB arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE


ECO-SYSTEMES, Société par actions simplifiée à capital variable - 12 Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 483450433


AT MARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732295 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Logiciels ; logiciels d'application ; applications logicielles ; programmes informatiques ; interface de programmation d'applications (API) pour logiciel de tiers ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils de télécommunication ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ;

Fourniture d'accès temporaire à des logiciels en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des sites Internet et à des contenus en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un portail informatique ; fourniture d'accès à un site Internet ; télécommunications ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion et de transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, électronique et informatique ; transmission d'informations par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations (télécommunication) ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums communautaires en ligne ; fourniture de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; fourniture d'accès à des forums, des forums de discussion, des revues et blogues en ligne pour la transmission de messages, commentaires, informations et contenu multimédia entre utilisateurs ; fourniture d'accès à un réseau d'informations en temps réel ; location de temps d'accès à des banques de données informatiques ; mise à disposition de connexions de télécommunication à des banques de données informatiques ; fourniture d'accès à un site Internet permettant l'accès à des bases de données ; services d'assistance, d'information et de conseils dans tous les domaines précités ;

Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de traitement de matériaux et de recyclage des équipements électriques et électroniques ;

Services d'évaluation technique concernant la conception de produits et notamment leur caractère recyclable (travaux d'ingénieurs) ; service d'expertises techniques (travaux d'ingénieurs) notamment dans le domaine du recyclage ; travaux d'ingénieurs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; informations en matière d'évaluations et d'expertises techniques (travaux d'ingénieurs) ; conseils et informations en matière d'écologie et de protection de l'environnement ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien d'applications logicielles informatiques, de banques de données informatiques, de programmes informatiques, de logiciels et d'applications logicielles ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services d'ingénierie en informatique ; location de programmes informatiques, de logiciels ; mise à disposition temporaire de programmes informatiques, de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; stockage électronique de données ; hébergement de sites Web interactifs et d'applications informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements, de débats et/ou de discussions interactifs ; hébergement de sites sur Internet ; services d'un fournisseur de services applicatifs ; conception, gestion et contrôle (services informatiques) de forums de discussion en ligne ; conception, gestion, maintenance et mise à jour de sites Internet ; création de pages Web stockées électroniquement ; fourniture de moteurs de recherche ; hébergement de contenu numérique et de contenu multimédia en ligne ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; stylisme (esthétique industrielle) ; élaboration de plans, de maquettes, de moules de prototypes (travaux d'ingénieurs et de dessinateurs industriels) ; conseil, étude, audit (évaluations) et information en matière d'arts graphiques et de stylisme (esthétique industrielle) ; infographie ; services d'arts graphiques ; services de dessinateurs ; dessin assisté par ordinateur (service de dessinateur) ; conception graphique ; conception d'images fixes ou animées (dessinateur d'arts graphiques) ; conception de sites Internet ; services d'assistance, d'information et de conseils dans tous les domaines précités.